
Le site de la Préfecture de la Haute-Loire s’adresse aux décideurs socio-économiques, aux entreprises, aux collectivités locales et aux élus, à tout porteur de projet et au grand public.
L’objectif de ce site, conçu pour être un portail interministériel, est de rendre plus lisible l’action de l’Etat dans le département de la Haute-Loire.
► Informations éditeur
Editeur :
Préfecture de la Haute-Loire
6 Avenue du Général de Gaulle - CS 40321
43009 Le Puy-en-Velay Cedex
Tél : 04 71 09 43 43 Fax : 04.71 09 78 40
Les mises à jour sont assurées par la Préfecture de la Haute-Loire et les services (départementaux et régionaux) déconcentrés de l’Etat. Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire en cliquant sur le lien "contacts" en haut de la page.
► Informations générales
● Sources documentaires : le contenu des pages du site a été rédigé à partir de sources documentaires différentes provenant : des services de la Préfecture de la Haute-Loire et des services (départementaux et régionaux) déconcentrés de l’État.
● Traitement des données personnelles (liste de diffusion) : votre adresse électronique (qui a fait l’objet d’une inscription volontaire) servira uniquement à acheminer notre lettre d’information. Elle ne sera en aucun cas communiquée à des tiers. En application de l’article 27 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit de modification et de suppression des données qui vous concernent.
► Informations techniques
● Affichage et consultation des pages du site : l’affichage des pages du site est optimisée pour une résolution d’écran de 1024 x 768, dans une palette de 65536 couleurs. Nous vous recommandons la consultation de ces pages avec les navigateurs Internet suivants : Microsoft Internet Explorer, version 6.01 et ultérieures, Mozilla Firefox.
● Impression des pages du site : toutes les pages du site sont disponibles dans un format compatible avec leur impression. En haut de page le bouton "imprimer" donne accès au texte formaté pour une impression optimale. Le texte imprimé mentionne l’emplacement du document sur le site.
● Plugs-in : certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous devez utiliser le module Acrobat Reader de la société Adobe. Vous pouvez le télécharger en cliquant ici.
► Informations juridiques
L’utilisateur du site s’engage pour sa part à respecter les règles suivantes :
● Clause de non responsabilité : le présent site a vocation d’être le portail interministériel de l’Etat en Haute-Loire. La Préfecture ne peut garantir l’exactitude de toutes les informations contenues sur le site. Cependant, l’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées.
● Copyright : dans le cadre d’un usage autre que strictement privé, ne pas résumer, modifier, altérer le contenu textuel ni les données cartographiques du site Internet sans autorisation préalable de l’éditeur. Les demandes doivent être adressées à contacts en haut de la page. Pour un usage privé, la reproduction partielle sur support papier des données textuelles contenues sur le site est libre. Elle peut être réalisée sans autorisation de l’éditeur du site. Cette reproduction ne peut cependant être présentée comme une version officielle. L’autorisation de reproduire est accordée à l’utilisateur sans paiement de droits, sous réserve que le demandeur s´engage à citer le nom du propriétaire du site Internet et l´adresse du site Internet (avec un lien hypertexte) et sans modification.
● Création de liens hypertextes : il est possible de créer un lien vers le site sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.
● Crédit photographique : les photographies présentes sur ce site ne peuvent faire l’objet d’une quelconque reproduction.
► Accessibilité du site pour les malvoyants
Afin de garantir l’accessibilité du site aux malvoyants et aux non voyants, la Préfecture de la Haute-Loire, offre une version texte parfaitement équivalente en contenu à la version graphique. Cette version texte est conforme aux normes garantissant un confort optimal de consultation aux malvoyants et aux non voyants équipés du matériel adapté.