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Taxis
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Examen du cerficat de capacité professionnelle 2013
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Réglementation de la profession d'exploitant de taxi
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_
L
La réforme de l'Etat en Haute-Loire
ECHELON REGIONAL
LA REFORME DE L'ETAT
VIABILITE HIVERNALE
POUR TOUT SAVOIR SUR
Enquêtes publiques
Enquêtes publiques et consultations
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Commune de Monistrol S/Loire
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Commune de Pinols
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Secteur des Mâtres sur la commune de Sainte-Florine
Activation du niveau 2 « Froid extrême »
Télépoints
PERMIS DE CONDUIRE - CONSULTATION DE VOS POINTS SUR INTERNET
Lutte contre le travail illégal
Travail illégal
Dispositif de vaccination
GRIPPE A / H1N1
Actualité
Brûlage de végétaux
Campagne nationale de Sécurité Routière relative aux motards
Charte de la laïcité dans les services publics
Emploi d'avenir
Etats généraux de la modernisation du droit de l’environnement
Immatriculez votre véhicule près de chez vous.
Le contrat de génération
Le pacte de compétitivité
Le TELE-RPQS : un outil pour simplifier la rédaction du rapport du maire
Logement
Memento de la préfecture
N’attendez pas l’été !
RN88 : contournement du Puy-en-Velay
Taxi
Agriculture - Forêt
Aides aux agriculteurs
Les aides PAC en Haute-Loire
Chiffres clés et conjoncture
AGRESTE, LA STATISTIQUE AGRICOLE
L'EVOLUTION DE L'AGRICULTURE EN HAUTE-LOIRE DEPUIS 50 ANS
Filière forêt-bois
AUTORISATIONS DE DEFRICHEMENT
CONDITIONS D'APPLICATION DES ARTICLES L9 ET L10 DU CODE FORESTIER
LOI D'ORIENTATION FORESTIERE 2001
Labels, AOC, bio... des signes de qualité
GENISSES LIMOUSINES "TENDRE SAVEUR"
LA LENTILLE VERTE DU PUY
LE FIN GRAS DU MEZENC
LES DIFFERENTS SIGNES D'IDENTIFICATION DE LA QUALITE ET DE L'ORIGINE
LES FRUITS ROUGES DU VELAY
LES SIGNES DE QUALITE
LES VEAUX DES MONTS DU VELAY
Sécurité sanitaire et qualité de l'alimentation
Agrément sanitaire
Déclaration d'activité
Dérogation à l'obligation d'agrément sanitaire
Paquet hygiène
Restauration collective
Sécurité sanitaire des aliments
Vente des oeufs
Orientations agricoles et programmes
BAUX RURAUX–INDICE DES FERMAGES POUR 2012/2013 EN HAUTE-LOIRE
CONTROLE DES STRUCTURES
DEMANDES PREALABLE D’EXPLOITER
INSTALLATION JEUNES AGRICULTEURS
MODERNISATION
PROJET AGRICOLE DEPARTEMENTAL (PAD)
QUOTAS LAITIERS
Santé et protection des animaux
Animaux de compagnie
Arrêté distance des ruches
Arrêté formation chiens dangereux
Campagne de vaccination FCO 2011-2012
Equarrissage : réorganisation de la collecte
Evaluation comportementale d'un chien par un vétérinaire
Fourrières animales - Guide des mairies
Opération Protection Animale Vacances 2012
Pharmacie vétérinaire
Santé et protection des animaux
statut FCO
Transport des animaux vivants
Aménagement du territoire - Europe
Montagne
MASSIF CENTRAL ETUDES DEPLACEMENTS
MONTAGNE
Cohésion sociale - Travail - Emploi - Formation pro
Cohésion sociale : mode d'emploi
Politique de la ville
Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS)
LA POLITIQUE DE LA VILLE EN HAUTE-LOIRE
sites web utiles
service civique
Service civique
Service civique
Service civique
Travail - Emploi
AIDES DE L'ETAT - CAE / CAV
CONVENTION DE CHOMAGE PARTIEL
La bourse régionale interministérielle de l'emploi public
LE CONSEILLER DU SALARIE : UNE ASSISTANCE LORS DES LICENCIEMENTS
LE MARCHE DU TRAVAIL
LE NOUVEAU CODE DU TRAVAIL
NOUVELLES MESURES SOCIALES
SERVICES A LA PERSONNE - EMPLOI DIRECT D’UN SALARIE A DOMICILE
Collectivités locales
Elu local
ELU LOCAL
FICHES PRATIQUES A DESTINATION DES NOUVEAUX MAIRES - AVRIL 2008
L'IMPOSITION DE DROIT COMMUN DES INDEMNITES DE FONCTION
LE MEMENTO DU MAIRE NOUVELLEMENT ELU
LES INDEMNITES DE FONCTION DES TITULAIRES DE MANDATS LOCAUX
FCTVA - Plan de relance
ETATS DECLARATIFS
FCTVA - PLAN DE RELANCE
MODELE DE CONVENTION
MODELE DE DELIBERATION
Finances locales
Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
Finances locales
Modalités de transmission des documents budgétaires
Intercommunalité
L’INTERCOMMUNALITE EN HAUTE-LOIRE
Ouverture du site internet BANATIC
Marchés publics
INFORMATIONS DIVERSES
LE CODE DES MARCHES PUBLICS
LES CIRCULAIRES
LES MARCHES PUBLICS
LES PRINCIPAUX DELAIS A RESPECTER
PIECES A TRANSMETTRE AU CONTROLE DE LEGALITE POUR LES PROCEDURES LES PLUS UTILISEES
TABLEAU SYNTHETIQUE SUR LES SUPPORTS ET DELAIS DE L'AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Télétransmission des actes
ACTES - AIDE AU CONTROLE DE LEGALITE DEMATERIALISE
LE COMITE DE PILOTAGE
LE SCHEMA D'ORGANISATION
La réforme des collectivités territoriales
La réforme des collectivités territoriales
Développement économique - Fiscalité
Consommation
SOLDES : DECLARATION PREALABLE DES PERIODES COMPLEMENTAIRES
Aménagement commercial
La commission départementale d’aménagement commercial (CDAC)
Fiscalité
FISCALITE
IMPOTS COLLECTIVITES LOCALES
IMPOTS PARTICULIERS
IMPOTS PROFESSIONNELS
Plan de relance
COMITE DE SUIVI DES ENTREPRISES
PLAN DE SOUTIEN A L'ECONOMIE DE LA HAUTE-LOIRE
PLAN DE SOUTIEN AU FINANCEMENT DE L'ECONOMIE - Quelles déclinaisons en Haute-Loire ?
POUR FAIRE FACE A LA CRISE
SYSTEME DE REFINANCEMENT DES BANQUES ET DES MESURES EN FAVEUR DES PME
PME-PMI Très petites entreprises
LE REGIME DE L'AUTO-ENTREPRENEUR
Petites et moyennes entreprises
PLAN DE SOUTIEN AU FINANCEMENT DE L’ECONOMIE - Quelles déclinaisons en Haute-Loire ?
SYSTEME DE REFINANCEMENT DES BANQUES ET DES MESURES EN FAVEUR DES PME
UNE NOUVELLE MESURE POUR AIDER LES PETITES ENTREPRISES
Droits des femmes
ACTU'ELLES
Accès des femmes aux responsabilités
Charte europèenne de l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale
Les chiffres cles de l'égalité entre les femmes et les hommes 2008
Les dates cles de l'égalité
Vie politique
Vie politique - Associative - Economique
Egalité professionnelle (rubrique employeurs)
Vous engagez une démarche d'égalité professionnelle
L'égalité professionnelle : thème de la négociation collective
Un atout stratégique du développement de notre société
Un label pour les entreprises résolument engagées en faveur de l'égalité professionnelle
Vous recrutez une femme dans un métier où les femmes sont peu représentées
Entreprendre au féminin
Entreprendre au féminin
Le fond de garantie à l'initiative des femmes
Femmes et agriculture
Femmes et agriculture
Guide pratique pour les femmes en agriculture
Femmes étrangères et issues de l'immigration
Egalité entre les femmes et les hommes issus de l'immigration
Femmes étrangères et issues de l'immigration
Femmes marocaines : vos droits en France
Lutte contre les violences envers les femmes
Les mariages forcés
Lutte contre les violences envers les femmes
Mutilations sexuelles féminines (excision, infibulation)
Violences conjugales
Violences conjugales
Education - Culture - Jeunesse et Sports
Jeunesse
Jeunesse
Les aides pour l'information et l'initiative des jeunes en Haute-Loire
Les séjours de vacances et les centres de loisirs
Recommandations départementales 2012
Sports
Accessibilité des équipements sportifs aux personnes en situation de handicap
Contrats aidés
Le sport en Haute-Loire
SPORTS
Réglementation
Déclaration d'un éducateur sportif
Déclaration d'un équipement sportif
Déclaration d'un établissement d'Activités Physiques et Sportives (A.P.S.)
Réglementation
Formation
Aide au financement de la formation
Aménagement des formations
BAFA : Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur
Bafa-Bafd : Organismes habilités à dispenser la formation
BAFD : Brevet d'Aptitude aux Fonctions de Directeur
Formation
Le Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique
Les diplômes professionnels dans le sport
V A E : Validation des acquis de l'expérience
Waka
WAKA pour accompagner les moins de 25 ans
Environnement - Développement durable
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Cne de SAINT-PIERRE-EYNAC
Commune LE PERTUIS
Commune d'Araules
Commune d'YSSINGEAUX
Commune de BAS EN BASSET
Commune de Bas en Basset
Commune de BAS-EN-BASSET
Commune de BAS-EN-BASSET (Rhône Alpes Emballages)
Commune de Beauzac
Commune de BEAUZAC
Commune de Blassac
Commune de BONNEVAL
Commune de CRAPONNE-SUR-ARZON
Commune de Les Vilettes
Commune de Monistrol S/Loire
Commune de MONISTROL-SUR-LOIRE
Commune de Montregard
Commune de POLIGNAC
Commune de Polignac
Commune de Polignac
Commune de ROCHE en REGNIER
Commune de Roche-en-Régnier
Commune de Saint Germain Laprade
COMMUNE DE SAINT GERMAIN-LAPRADE
Commune de Saint Julien du Pinet
Commune de Saint Julien du Pinet
Commune de SAINT-BEAUZIRE
Commune de SAINT-MAURICE-DE-LIGNON
Commune de SAINT-PAL-DE-MONS
Commune de Saint-Pierre-Eynac
Commune de Saint-Pierre-Eynac
Commune de Saint-Romain-Lachalm
Commune de SAINT-ROMAIN-LACHALM
Commune de Sainte Sigolène
Commune de Siaugues Ste Marie
Commune de Solignac sur Loire
Commune de Solignac sur Loire
Commune de SOLIGNAC-SUR-LOIRE
Commune de St FRONT
Commune de St Paul de Tartas
Commune de St Pierre Duchamp
Commune de Ste Sigolène
Commune de VISSAC AUTEYRAC
Commune du Bouchet St Nicolas
Commune Saint Pal de Mons
Communes d'Espalem et Grenier-Montgon
Communes de Lorlanges et Léotoing
Communes de Loudes et de St Paulien
Régime d'autorisation
Régime d'enregistrement
Commune de COHADE
Commune de SAINT-PAULIEN
Régime d'enregistrement
Commune d'Aurec sur Loire
Agglomération stéphanoise
Aménagement du secteur des Mâtres sur la commune de Sainte Florine
Berges du Haut Lignon et de ses affluents
Commune de Barges
Commune de BARGES
Commune de BAS-EN-BASSET.
Commune de BEAUZAC
Commune de Blavozy
Commune de Brives Charensac
Commune de Cayres
Commune de Chanaleilles
Commune de Collat
Commune de Craponne sur Arzon
Commune de Craponne Sur Arzon
Commune de Lantriac
Commune de LANTRIAC
Commune de Laussonne
Commune de Léotoing
Commune de Lempdes sur Allagnon
Commune de RIOTORD
Commune de Roche-en-Régnier
Commune de Rosières
Commune de Saint Paul de Tartas
Commune de SAINT-GERMAIN-LAPRADE
Commune de Salzuit
Commune de Tence
Commune des Vastres
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Communes de Malvalette, Monistrol sur Loire et La Chapelle d'Aurec
Communes de MAZEYRAT D'ALLIER et LANGEAC
Communes de VALS-PRÈS-LE-PUY et SAINT-CHRISTOPHE-SUR-DOLAIZON
Communes du Chambon S/Lignon et du Mazet St Voy
Enquêtes publiques en cours
Gestion des Eaux (SAGE) de la Dore sur les départements du Puy-de-Dôme, de la Haute-Loire et de la Loire
Parc naturel régional des Monts d'Ardèche
Restructuration et réhabilitation de l'ensemble abbatial de la commune de la Chaise Dieu
SAINT-MAURICE-DE-LIGNON
zone d'activité La Borie-Chavanon sur la commune de Monistrol-sur-Loire
Participation du public aux projets ayant une incidence sur l’environnement
Projet d'arrêté portant approbation du document d'objectifs révisé du Site NATURA 2000 FR 830.1026 « Sucs du Velay Meygal »"
Projet d'arreté relatif à l'ouverture et à la cloture de la chasse pour la campagne 2013-2014
Environnement et agriculture
DECLARATION ELEVAGES
ENVIRONNEMENT ET AGRICULTURE
Environnement industriel
Commune de SAINT-JUST-MALMONT
Commune de SAINT-PAL-DE-MONS
Commune de SAINT-ROMAIN-LACHALM
Commune de SAINTE-SIGOLENE
Contrôle périodique
ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL
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Gestion des déchets
Agrément des démolisseurs de véhicules hors d'usage
ELIMINATION DES VEHICULES HORS D'USAGE
LES DECHETS DU BTP
LES DECHETS MENAGERS
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
L'actualité de l'eau
Commune de Bellevue La Montagne
Commune de Brioude
Agrément des vidangeurs
Arrété portant Gestion des eaux du HAUT-ALLIER.
arrêté modificatif d'autorisation commune de Bauzac
Commune de Beauzac
Commune de Brives Charensac
Commune de Brives-Charensac
Commune de Coubon
Commune de Craponne sur Arzon
Commune de la Besseyre Saint Mary
Commune de Lamothe
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Commune de ST GERMAIN LAPRADE
Commune de St Germain Laprade
Commune de St Germain Laprade
Commune du Monastier S/Gazeille
Communes d'Auvers et de La Besseyre Saint Mary
Communes de Grenier-Montgon, Blesle et Léotoing
Communes de St Vincent et Vorey-sur-Arzon
Déviation RN 88
Eaux du Lignon du Velay
L'ACTUALITE DE L'EAU
Les déclarations au titre de la loi sur l'eau
Moulin de Prades
Observatoire des services publics d'eau et d'assainissement
REJET DE DEMANDE D’AUTORISATION - USINE HYDROELECTRIQUE DE VERT
REJET DE DEMANDE D’AUTORISATION - USINE HYDROELECTRIQUE DE VOUSSE
Restauration entretien et aménagement des bassins versants des affluents de l’allier
Restauration entretien et amenagement des berges de la Semène et de ses affluents
Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du Ligon du Velay
Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux LIGNON VELAY
Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux LOIRE AMONT
Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du HAUT ALLIER
SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE)
SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE)
SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE)
Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Loire et de ses Affluents
Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Loire et de ses Affluents
Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Loire et de ses Affluents
Tableau des récépissés de déclaration police de l'eau
La politique de l'eau en Haute-Loire
EN GUISE DE CONCLUSION
LA LUTTE CONTRE LES INONDATIONS
LA POLITIQUE DE L'EAU EN HAUTE-LOIRE
LA PROTECTION DES RESSOURCES DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE
LA QUALITE DE LA RESSOURCE
LA SECURITE DES BARRAGES
LES FONDEMENTS DE L'ACTION DES SERVICES DE L'ETAT
LES OUTILS DE PLANIFICATION ET DE COORDINATION
Observatoire départemental de la gestion des services de l'eau et d'assainissement
Portail national des services d'eau et d'assainissement
UN PLAN DE CONTROLE INTER-SERVICES COORDONNE PAR LA DDAF
Lutte contre le bruit
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Protection des espaces et des espèces - Réseau Natura 2000
CHARTE NATURA 2000 "GORGES DE L'ARZON"
CUEILLETTE DES MYRTILLES
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Natura 2000
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Les cartes de localisation des sites et communes concernées
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Les fiches de synthèse des sites
Les formulaires simplifiés pour les permis de contsruire, les épreuves sportives et les petits travaux en cours d'eau
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Complexe minier de la Vallée de la Senouire
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ENTREE EN VIGUEUR DE LA LOI PORTANT DROIT AU LOGEMENT OPPOSABLE ET INSTALLATION DE LA COMMISSION DE MEDIATION
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Nouveau catalogue des ressources pédagogiques de l’ONAC
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11 Novembre
CEREMONIES PATRIOTIQUES
Observatoire Départemental de la Délinquance
Cartographie départementale annuelle
Cartographie départementale trimestrielle
Plan départemental de Prévention de la Délinquance
Prévention de la délinquance
Prévention des risques
LA PREVENTION DES RISQUES
Plans de prévention des risques naturels et technologiques
Sécurité des personnes et des biens
Appel à projets FIPD 2012 videoprotection
ESCROQUERIES : N'EN PAYEZ PAS LE PRIX
guide pratique pour la sécurité des professionnels de santé
LA SECURITE DES PERSONNES ET DES BIENS
Protocole transports publics de voyageurs
Videoprotection
VOLS A MAIN ARMEE : NOS CONSEILS
Sécurité routière.
Accidentalité
Elements d'analyse des accidents corporels
Gilet rétro-réfléchissant et triangle de pré-signalisation
L'Observatoire départemental de sécurité routière
La lettre de la sécurité routière
Le contrôle technique des véhicules
Le Document Général d'Orientations (DGO) 2008-2012 de la Sécurité Routière
Mise en oeuvre de décisions du Comité interministériel de la sécurité routière
Plan départemental d'action de sécurité routière 2013
Plan départemental de contrôle routier
Résultat du jeu concours
Restrictions de circulation
Sécurité routière
Signalisation routière en Haute-Loire : la parole aux usagers
Éducation routière
Actualité - Reforme du 19 janvier 2013
Conduite et handicaps
Conduite supervisée et AAC
Education routière
Epreuve Théorique Générale - "ETG" - et ETG non francophone
Evaluation du permis de conduire
Groupe lourd
Informations / Contact
La Méthode Nationale d’Attribution
Le permis à 1€ par jour
Permis 2 roues
Permis à points
Permis de conduire en candidat libre
Permis obtenu suite à une formation
Permis voiture
Régularisation
Repasser son permis suite à une invalidation/annulation :
Urbanisme et Aménagement
Nouveaux permis de construire
LE NOUVEAU PERMIS DE CONSTRUIRE
Planification
LES DOCUMENTS D'URBANISME
Protection civile
Prévention des risques
Les risques majeurs particuliers
Les risques naturels
Les risques technologiques
Prévention des risques
Protection civile
Campagnes d'informations
Le monoxyde de carbone
Campagne d'informations
Risques d'incendie
Signature de convention préfecture et partenaires sécurité civile
SIGNATURE DE CONVENTION PREFECTURE ET PARTENAIRES SECURITE CIVILE
Prévention des incendies domestiques
Prévention des incendies domestiques
Information des acquéreurs et locataires
INFORMATION DES ACQUEREURS ET LOCATAIRES
Réglementation départementale brûlage de végetaux
Réglementation départementale brûlage de végetaux
Catastrophes Naturelles
Catastrophes Naturelles
LA LETTRE DES SERVICES DE L'ETAT
La Lettre des Services de l'Etat Janv-Fév 2011
La Lettre des Services de l'Etat juillet - août
La Lettre des Services de l'Etat Mai - Juin 2011
La Lettre des Services de l'Etat Mars-Avril 2011